22 décembre 2003

Le bruit est de plus en plus cité par les citadins comme l'une de leurs préoccupations majeures. Placés "en première ligne", les responsables locaux sont confrontés à des problèmes juridiques à la fois plus fréquents et plus compliqués à gérer. Avec Les communes et le bruit, Dominique Pipard et Jean-Pierre Gualezzi viennent fort opportunément couvrir le sujet des pratiques juridiques locales en matière de gestion des nuisances sonores.

Avec La lutte contre le bruit, ouvrage publié en 2002, Dominique Pipard et Jean-Pierre Gualezzi avaient réalisé un panorama transversal du dispositif législatif et réglementaire applicable à la plupart des sources de bruit. Dans ce nouvel ouvrage, nos spécialistes du "Droit du bruit" apportent aux élus de proximité une information juridique complète et à jour sur les outils mis à leur disposition pour bien gérer le bruit dans leur commune.

Les sources de nuisances sonores sont variées : voisinage, activités, circulation… Les responsables communaux reçoivent de très nombreuses plaintes des citoyens et leur responsabilité est souvent engagée en cas d’inaction de leur part. Ce guide pratique est destiné à fournir aux autorités locales les premiers éléments nécessaires à la mise en œuvre d’une politique globale de lutte contre le bruit comme d’actions sectorielles dans ce domaine. Comment agir en matière de prévention, de gestion et de police du bruit ? Quelles sont les obligations actuelles des communes, leurs compétences et leurs outils dans le cadre législatif et réglementaire mis en place depuis la loi « bruit » du 31 décembre 1992 ? Quelles sont les obligations à venir, en particulier celles qui vont découler de la directive européenne du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement ? Quelles sont les actions existantes qui méritent d’être signalées ? A quelles aides, financières notamment, les communes peuvent-elles prétendre ?

Pouvoirs et obligations des communes : responsabilité ; cadre juridique ; application pratique, pouvoirs de police du maire.

Partenaires des communes : Etat ; autres collectivités locales ; EPCI ; bureaux d’études et sociétés d’ingénierie acoustique ; CIDB.

Maîtrise du bruit : dans l’urbanisme et l’aménagement ; constructions publiques.

Bruits des activités et de voisinage : bruits domestiques ; chantiers, ICPE ; activités de plein air.

Bruits des transports et de la circulation : voirie, aéroports ; déplacements urbains ; deux-roues à moteur.

Contentieux du bruit : traitement des plaintes (médiation) ; annulation d’actes administratifs ; responsabilité administrative.

Dominique Pipard est intervenante dans de nombreux organismes publics et privés de formation (droit). Jean-Pierre Gualezzi, auteur du rapport et avis du Conseil économique et social Le bruit dans la ville, est membre du Conseil national du bruit, ancien membre de l’Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires et vice-président du Centre d’information et de documentation sur le bruit.

Les communes et le bruit, Edition Le Moniteur, Collection Les guides juridiques de la Gazette, ISBN : 2281124320