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Activités bruyantes
Installations classées Commerces, ateliers, PMI Sports et loisirs Chantiers, travaux publics

Le bruit des activités économiques, industrielles, artisanales ou de loisirs
Le problème avec le bruit des activités économiques, industrielles ou artisanales, c’est précisément que la nuisance sonore résulte de l’existence d’une activité : une activité bruyante installée à proximité de logements peut occasionner des nuisances, mais le citoyen plaignant pèse relativement peu face à la réalité économique d’une activité créatrice d’emplois.

Parmi la grande variété des activités professionnelles ou de loisirs, il existe un grand nombre d'installations fixes ressortissant le plus souvent – mais non exclusivement – à l'industrie et à l'artisanat et qui font l’objet d’un régime spécial : les installations classées pour la protection de l’environnement (voir menu correspondant en haut de cette page).

Parce que jugées polluantes, ces installations sont soumises à une réglementation distinctive qui prend notamment en compte les nuisances sonores (voir Installations classées dans cette même section du site).

Dans le reste de cette section, nous traitons, d'une part, des bruits ayant pour origine une activité professionnelle ou une activité sportive, culturelle ou de loisir, organisée de façon habituelle ou soumise à autorisation, et dont les conditions d’exercice relatives au bruit n’ont pas été fixées par les autorités compétentes, et, d'autre part, des bruits de chantiers ou de travaux publics, (voir menu correspondant en haut de cette page), ignorant volontairement les bruits de comportement (ou bruits domestiques), traités dans la section Voisin bruyant.





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